REGLEMENT INTERIEUR
1– HYGIENE ET SALUBRITE
Ne rien exposer ou secouer par les fenêtres après 10 heures du matin. Pour préserver la propreté et l'esthétique des façades :
-rien ne devra être exposé à la vue au-dessus du niveau du garde-corps des loggias et des balcons
-le séchage du linge sur les balcons est strictement interdit
-éviter que de l'eau ou tout autre liquide ne coule sur les façades
- II est interdit de suspendre quoi que ce soit (pots de fleurs ...) à l'extérieur des balcons et des loggias, ne rien poser sur les barres d'appui, dune manière générale, veiller a la sécurité globale, afin qu'aucun incident fâcheux ne puisse intervenir
- Attacher systématiquement les persiennes des leur ouverture. Le lavage, la vidange des voitures sont strictement interdits - Concernant les vide-ordures, ne jamais jeter :
-de bouteilles (verre ou plastique), objets ou débris en verre ou métal dans les conduits.
-de cartons, même plies (en tombant ils se déplient et obstruent le passage),
-de liquides (eau, sauces), les déchets alimentaires doivent être enveloppes en paquets de faible volume
-de produits inflammables, corrosifs ou nocifs
Le vidoir est a dessein soigneusement calibre, le démonter pour agrandir l'accès du vide-ordures est interdit.
Des poubelles sont a votre disposition dans les locaux communs, au rez-de-chaussée de chaque immeuble, pour recueillir les objets qui ne peuvent être évacues par les vide-ordures. Il est recommande de déposer les récipients en verre, les papiers et les cartons dans les conteneurs spéciaux situes aux abords de la résidence.
- Chacun doit veiller à la propreté de toutes les parties communes, afin de faciliter la tache du gardien et conserver un cadre agréable
-éviter d'utiliser les tablettes a courrier pour déposer les prospectus,
-ne pas entreposer de cartons, landaus ou autres dans les halls ou sas,
-les enfants ne doivent pas séjourner dans les halls ou les escaliers
-l'affichage, uniquement sur les panneaux prévus a cet effet, n'est autorisé que pour :
* les notes émises par le Syndic,
* les convocations et les procès-verbaux des réunions du Conseil Syndical, * les annonces des manifestations de L'A.R.S.L.,
* les informations spécifiques à chaque bâtiment a condition de pas comporter de " propos diffamants.
2 – PARC. ET JEUX
- Les abords de notre ensemble immobilier sont particulièrement agréables, ils doivent le rester.
- les pelouses et les plantations doivent être respectées, leur accès est interdit aux personnes et animaux.
- La présence d'animaux domestiques sera tolérée, à condition qu'elle ne constitue aucune gène pour les autres occupants et que par leur race et leur taille, ils soient bien des animaux d'appartement. Ils devront être accompagnes et tenus en laisse tant qu'ils seront dans les parties communes des immeubles, escaliers, abords et jardins ; ils devront être merles hors de l'ensemble pour satisfaire leurs besoins naturels. La divagation des animaux est interdite.
La détention de chiens classes en première catégorie en application de la loi 99-5 du 6 Janvier 1999 est interdite.
Les chiens classes en seconde catégorie ne peuvent circuler dans les parties communes (espaces verts compris) que muselés et tenus en laisse par une personne majeure.
- Des aires de jeux sont affectées, certaines aux jeunes enfants, d'autres aux adolescents. Elles doivent être respectées et leur utilisation ne doit pas gêner le voisinage
- Les allées sont réservées aux promeneurs, aux tricycles et vélos d'enfants munis de stabilisateurs
- La patinoire (partie comprise entre les bâtiments F, G et H) est destinée en principe aux patins .roulettes, rollers ou engins assimiles - a ('exception des skateboards - sous réserve que leur utilisation n'entraîne ni bruit excessif, ni gêne pour l'accès aux bâtiments. Les vélos d'enfants et tricycles y sont tolères dans les mêmes conditions
- Les jeux de ballon se pratiquent uniquement sur le terrain dit "d'aventure".
- Les vélos sont strictement interdits dans les allées, les parkings aériens et souterrains, la patinoire et les halls
- Jeter les papiers dans les corbeilles prévues dans les jardins - Ne pas déplacer les jardinières sur les parkings aériens
- Le stationnement des caravanes, les patins a roulettes, les rollers ou engins assimiles sont interdits sur les parkings aériens
3 – ASCENSEURS
- Respecter la charge limite indiquée. Ne pas fumer.
- Interdits aux enfants de moins de 14 ans non accompagnés (règlement intérieur figurant dans chaque ascenseur). Par conséquent, s’il arrivait un incident fâcheux, en cas de non respect dudit règlement, c'est bien entendu la responsabilité des parents qui serait engagée.
-En cas de déménagement
-
Il est impérativement nécessaire
. de prévenir le gardien pour effectuer un état des lieux, des ascenseurs et des parties communes avant et après le déménagement
. d’utiliser impérativement la bâche de protection (A disposition chez le gardien)
4 – STORES EN EXTERIEUR
Pour les stores, deux couleurs ont été proposées par l'architecte
pour les tours : rouge foncé
pour les R + 4 : couleur or en tissu synthétique – type rovil
5 – BRUITS
- Les résidents devront veiller à ce que la tranquillité de l'ensemble immobilier ne soit troublée aucun moment, par le fait de personnes de leur famille, de leurs clients et visiteurs ou de gens leur service, y compris les entreprises intervenant à leur compte
- Entre 22 heures et 7 heures, éviter tout bruit pouvant gêner le bien-être des résidents - Ne pas klaxonner intempestivement
- L'utilisation des perceuses et marteaux est autorisée de 9 a 12 heures et de 14 a 18 heures, elle est interdite les dimanches et jours féries
6 - PARKINGS
Compte tenu de la mauvaise visibilité dans les parkings, l'usage des feux de croisement est obligatoire.
Par ailleurs, en raison des risques d'émanation toxique, il est interdit : - de faire tourner les moteurs a l'arrêt.
- d'effectuer des réparations où vidange
D'autre part, le stationnement sur l'emplacement doit se faire dans le sens avant de la marche du véhicule
7– PARABOLE ET CABLAGE
La pose de parabole est interdite sur les balcons et façades des appartements.
Une antenne parabolique peut être posée en terrasse de l'immeuble après avoir requis l'accord du Syndic et que les travaux de raccordement soient vérifies par l'architecte de la copropriété.
Le câblage pour le raccordement aux chaînes câblées s'effectue par les gaines techniques d'immeuble sous le contrôle et en présence du gardien l'installation en aérien est strictement interdite).
8 - DEGATS .ET INFRACTIONS
Tout dégât matériel dans les parties communes (jardins, halls, escaliers, locaux communs, parkings) sera sanctionne et les responsables devront payer les réparations nécessaires.
Le Conseil Syndical est chargé de veiller a :
-la régularité des relations entre le gardien et les résidents,
-l'application correcte des dispositions du présent règlement, en étroite coordination avec le gardien et le Syndic
Les copropriétaires bailleurs se doivent de :
- respecter les normes maximales d'occupation définies par ('Administration pour chaque type d'appartement,
- communiquer a leur (s) locataire (s) cet additif au règlement de copropriété